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RAPPEL : Sont assurés, toute remorque, caravane, appareil terrestre construit en vue d’être attelé, sous réserve des conditions suivantes :
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Jusqu’à 750 kg de poids total en charge, la garantie est automatiquement accordée pour les risques “ Responsabilité Civile ” et “ Protection Juridique ” dans les mêmes conditions que pour le véhicule tracteur ; toutefois l’assuré est tenu de communiquer à la Compagnie, les caractéristiques de la remorque dont le poids est compris entre 500 et 750 kg dont l’immatriculation, légalement différente de celle du véhicule tracteur, doit figurer sur la carte verte,
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Au delà de 750 kg de poids total en charge, les garanties “ Responsabilité Civile ” et "Protection Juridique ” ne sont accordées que sous réserve de mention aux Conditions Particulières ; la non déclaration entraîne la non assurance de l’attelage constitué par le véhicule terrestre à moteur et la remorque, même si son influence a été nulle à l’occasion du sinistre.
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