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QUELLE REMORQUE PUIS-JE TRACTER AVEC QUEL PERMIS ? |
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| RAPPEL : Sont assurés, toute remorque, caravane, appareil terrestre construit en vue d’être attelé, sous réserve des conditions suivantes :
- Jusqu’à 750 kg de poids total en charge, la garantie est automatiquement accordée pour les risques "Responsabilité Civile" et "Protection Juridique" dans les mêmes conditions que pour le véhicule tracteur ; toutefois l’assuré est tenu de communiquer à la Compagnie, les caractéristiques de la remorque dont le poids est compris entre 500 et 750 kg dont l’immatriculation, légalement différente de celle du véhicule tracteur, doit figurer sur la carte verte,
- Au delà de 750 kg de poids total en charge, les garanties "Responsabilité Civile" et "Protection Juridique" ne sont accordées que sous réserve de mention aux Conditions Particulières ; la non déclaration entraîne la non assurance de l’attelage constitué par le véhicule terrestre à moteur et la remorque, même si son influence a été nulle à l’occasion du sinistre.
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| Poids de la remorque |
Permis |
Particularités |
| Moins de 500 kg |
B |
- Pas d’obligation de désignation à l’assureur
- Immatriculation identique à celle du véhicule tracteur
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| De 500 à 750 kg |
B |
- Obligation de désignation à l’assureur
- Immatriculation différente de celle du véhicule tracteur
- Notification obligatoire sur la carte verte
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| Plus de 750 kg |
B
E |
- Le poids total (véhicule tracté + véhicule tracteur) n’excéde pas 3,5 T
- Le poids total en charge de la remorque est inférieur au poids du véhicule tracteur
- Le poids total (véhicule tracteur + tracté) est supérieur à 3,5 T
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