Quel malus en cas d’accident à l’étranger - AMV

Accident à l’étranger, malus assuré ?

10 décembre 2019 Actualité Assurance

Pendant les vacances, vous partez avec votre voiture en Italie, en Espagne ou ailleurs. Mais si vous êtes victime d’un accident, quel impact sur votre contrat d’assurance ?

Vérifiez votre contrat avant le départ

Attention, avant de prendre la route pour un voyage au long cours avec votre auto ou votre moto, vérifiez impérativement que votre assurance vous couvrira dans tous les pays traversés.

Pour cela, regardez votre certificat d’assurance (la « carte verte ») : ce certificat international mentionne les noms des pays dans lesquels l’assurance est valide (sous forme d’abréviation : « B » pour la Belgique, « E » pour Espagne, etc.) dans différentes cases. Une case barrée signifie que le pays n’est pas couvert.

Généralement, vous serez couvert dans toute l’Union Européenne, ainsi que dans des pays limitrophes (la Norvège, le Lichtenstein…). Mais si vous visitez un autre pays, mieux vaut contacter votre assureur avant votre départ pour étendre votre couverture internationale !

Attention : votre assurance vous couvre généralement, à l’étranger, pour une durée limitée. Si vous partez pour un « road trip » en auto ou moto pendant 12 mois à travers l’Europe, contactez votre assureur : il faudra adapter votre contrat.

En cas d’accident….

Vous avez eu un accident ?

– Si vous êtes dans un pays couvert par votre assurance, celle-ci prendra en charge les frais liés aux dommages corporels et matériels, dans le respect des règles d’indemnisation du pays. Et un malus vous sera appliqué, comme pour un accident en France.

– Si vous êtes dans un pays non couvert, votre assurance ne prendra aucun frais en charge.  Bien sûr en contrepartie, votre malus n’est pas impacté. Mais attention : les sommes à votre charge pourraient être très importantes !

Quelles formalités ?

Dans la plupart des pays européens, vous devrez comme en France remplir le constat amiable – ou selon sa dénomination officielle un « constat européen d’accident » avec le conducteur de l’autre véhicule. Il n’est certes pas obligatoire mais permettra de mieux expliquer aux assureurs les circonstances de l’accident. 

Si des dommages corporels sont à déplorer, vous devrez également prévenir la police ou la gendarmerie, qui établira un procès-verbal. 

Transmettez alors le constat (et l’éventuel PV) à votre assureur sous les 5 jours ouvrés suivant l’accident !

Si l’accident se déroule hors Europe, pensez à rassembler un maximum d’informations à fournir à votre assureur pour détailler les circonstances du sinistre : immatriculation des véhicules impliqués et noms des conducteurs, photos des lieux et des véhicules… 

Vous pouvez également remplir un constat : il n’aura pas de valeur légale mais vous aidera à vous rappeler des circonstances précises de l’accident. 

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