Mentions légales
IDENTIFICATION
AMV
33735 BORDEAUX CEDEX 9
AMV Société de courtage d'assurance
R.C.S BORDEAUX B 330 540 907
S.A.S au capital de 280.200 €
Siège social : 2 rue Miguel de Cervantès 33700 Mérignac
Conformément à la réglementation relative à l'intermédiation en assurance, nous vous informons que :
- Notre numéro ORIAS est le 07 000 513 (site web ORIAS : www.orias.fr)
- Notre société n'a aucun lien capitalistique avec une entreprise d'assurance ni obligation contractuelle d'exclusivité.
- Courtier en assurance exerçant selon le b) de l'article L521-2 II 1 du code des assurances (la liste de nos fournisseurs peut vous être transmise sur simple demande).
- Notre activité est placée sous le contrôle de l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 4 place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS cedex 09)
- Notre société réalise plus de 30% de son chiffre d'affaire avec la compagnie d'assurance l'EQUITE.
Directeur de publication : Franck ALLARD, Président d'AMV.
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
La confidentialité des informations que vous nous transmettez est pour nous essentielle.
AMV s'engage à assurer la protection et la confidentialité des données personnelles que nous traitons en lien avec les services que nous vous proposons.
Les informations suivantes ont pour objectif de vous présenter les principes qui nous guident quant à la gestion de vos données personnelles.
Une donnée à caractère personnel est définie par le Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 du 27 avril 2016 comme "toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable". Il s'agit donc tant de données permettant de vous identifier directement (tels que vos noms prénoms) qu'indirectement (comme votre numéro de client ou l'immatriculation de votre véhicule). On parle couramment de données personnelles.
Identification du Responsable de traitement
AMV recueille des données à caractère personnel auprès de ses clients et prospects, et ce en conformité avec la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, et le Règlement Général pour la Protection des Données du 27 avril 2016.
Le responsable des traitements de données personnelles est :
AMV
33735 BORDEAUX-CEDEX 9
Finalités et bases juridiques des traitements
Vos données personnelles pourront être collectées et utilisées par AMV en sa qualité de responsable de traitement pour les finalités décrites ci-dessous correspondant aux bases juridiques mentionnées :
Bases juridiques |
Finalités de traitement |
Passation, la gestion et l'exécution de vos contrats et des mesures pré-contractuelles conformément aux normes NS16 & NS56 édictées par la CNIL |
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Obligations légales et règlementaires |
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Intérêts légitimes |
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Consentement préalablement recueilli par AMV |
|
Nous nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles saisies et à ne jamais transmettre ces données à des fins commerciales. Si nous devions être amenés à utiliser vos données pour une finalité différente de celles énoncées ci-dessus, nous mettrons à jour notre politique de confidentialité avec la nouvelle finalité et, le cas échéant, demanderons le consentement des personnes concernées pour traiter les données personnelles en vue de cette nouvelle finalité.
Catégorie de données personnelles collectées
Pour la passation, la gestion et l'exécution de votre contrat, sont collectées, les données personnelles relatives à :
- Votre identification (notamment nom, prénom, civilité, date de naissance, date et numéro de permis, numéro de téléphone, adresse mail, etc.)
- Votre situation familiale (notamment situation matrimoniale, composition du foyer)
- Des informations d'ordres économiques et financières (notamment mode d'acquisition du véhicule, moyens de paiement)
- Votre situation professionnelle (notamment catégorie socio professionnelle)
- Vos données de localisation
- Les données permettant l'appréciation du risque (notamment caractéristiques du bien à assurer, informations sur vos sinistres précédents et les antécédents de conduite et d’assurance, le permis de conduire y compris les données relatives aux infractions et condamnations dans le cadre de la passation, la gestion et l'exécution de votre contrat)
- Les données relatives à la passation et la gestion du contrat (notamment le numéro client, de l’assuré, du contrat, du dossier sinistre, le mode de paiement, les primes, les cotisations et accessoires, vos données bancaires, etc.)
- Les données relatives aux demandes d'indemnisation et à l'évaluation des préjudices pouvant inclure des données médicales ainsi que le numéro de Sécurité Sociale
- Les données de connexion et de traçabilité : par exemple le suivi des pages consultées (cookies)
- Les données relatives au suivi de la relation commerciale comme les demandes de devis, les correspondances, les commentaires…
AMV peut collecter indirectement certaines de ces données personnelles auprès d'autres parties. Ces données peuvent notamment provenir d'un comparateur d'assurance, d'un assureur, d'un employeur, d'organismes sociaux de base ou complémentaire, d'organismes professionnels contribuant à la gestion et l'exécution des contrats et de toute autorité administrative habilitée.
AMV est légalement tenue de vérifier que vos données sont exactes, complètes et, si nécessaire, mises à jour. Nous pourrons vous solliciter pour le vérifier ou être amenés à compléter votre dossier.
Destinataires des données personnelles
Les destinataires de vos données personnelles sont AMV, responsable des traitements, et pourront être communiquées en tant que de besoin et au regard des finalités mentionnées ci-dessus, aux entités du groupe auquel appartient AMV, aux entités du groupe Generali, ainsi que si nécessaire à des partenaires, intermédiaires et réassureurs, sous-traitants et prestataires, dans la limite nécessaire à l'exécution des tâches qui leur sont confiées.
Par ailleurs, en vue de satisfaire aux obligations légales et règlementaires les responsables de traitement pourront communiquer des données à caractère personnel à des autorités administratives et judiciaires légalement habilitées.
Localisation des traitements de vos données personnelles
AMV a adopté des mesures internes en matière de protection des données et de sécurité organisationnelle et technique afin de garantir la protection, la sécurité et la confidentialité de vos données.
Aujourd'hui nos data centers sur lesquels sont hébergées et stockées vos données sont localisés en France.
S'agissant des traitements réalisés hors du groupe AMV par nos assureurs et nos partenaires, une vigilance toute particulière est apportée quant à la localisation des données traitées et leur niveau de sécurisation. Notre politique de protection des données vise à sélectionner des partenaires opérant leurs traitements en Union Européenne ou à défaut dans des pays dont le niveau de protection des données personnelles est équivalent à celui de la règlementation européenne.
Conservation des données personnelles
Vos contrats sont archivés dans notre base de données sécurisée et accessible depuis votre Espace Client.
Les données collectées sont conservées pendant une durée adéquate, proportionnée aux finalités des traitements et conforme aux exigences de la CNIL.
En cas de conclusion d’un contrat, vos données personnelles sont conservées pendant toute la durée du contrat puis pour la durée de la prescription légale.
Droit d'accès, de rectification, d’opposition, et de suppression des données personnelles et de décider du sort de vos données à votre décès
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général pour la Protection des Données du 27 avril 2016, vous pouvez demander :
- l’accès à vos données
- la rectification de vos données en cas d’erreur
- l’effacement de vos données
- la portabilité de vos données
Vous pouvez également définir des directives relatives à leur sort après votre décès, choisir d’en limiter l’usage ou vous opposer à leur traitement. Si vous avez donné une autorisation spéciale et expresse pour l’utilisation de certaines de vos données, vous pouvez la retirer à tout moment sous réserve qu’il ne s’agisse pas d’informations qui conditionnent l’application de votre contrat.
Pour exercer vos droits, nous vous invitons à adresser votre demande à AMV- Service conformité - 33735 BORDEAUX CEDEX 9 ou au délégué à la protection des données à dpo@amv.fr. Une copie d’un justificatif d’identité (carte d’identité ou passeport) devra être jointe à votre demande.
En cas de réclamation concernant vos données personnelles, vous pouvez saisir la Commission Nationale Informatique et Liberté - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715-75334 PARIS Cedex 07.
Profilage et prise de décision automatisée
Dans le cadre de la souscription et l’exécution du contrat, les risques à assurer peuvent, à partir d’informations vous concernant ou concernant vos biens, être appréciés et quantifiés suivant des traitements automatisés ou faire intervenir des éléments de profilage vous concernant. De tels traitements peuvent avoir un impact sur la tarification ou l’ajustement des garanties.
Vous disposez du droit d’obtenir une intervention humaine de la part du responsable du traitement, d’exprimer votre point de vue et de contester la décision. Vous pouvez exercer ces droits à l’adresse mentionnée pour l’exercice de vos droits.
Point relatif aux écoutes et enregistrements téléphoniques
Dans le cadre de nos relations, nous pouvons être amenés à échanger par téléphone. Nous vous informons que ces appels téléphoniques peuvent être enregistrés afin de s’assurer de la bonne exécution de nos prestations à votre égard et plus généralement à améliorer notre qualité de service. Ces enregistrements sont destinés au pôle qualité AMV.
Vous pouvez accéder à l'enregistrement d'une conversation téléphonique en adressant une demande écrite, précisant vos Nom-prénoms et Numéro de client ou Numéro de souscription / le nom du service contacté / la date de la conversation téléphonique, accompagnée de la copie d'une pièce d'identité à l'adresse suivante : AMV -Pôle qualité - 33735 BORDEAUX CEDEX 9.
Si votre appel a fait l'objet d'un enregistrement, il vous sera délivré, sans frais, une copie de celui-ci, dans la limite de la durée de conservation légale soit 6 mois à compter de leur collecte. Un courrier de réponse vous sera adressé contenant en pièce jointe le fichier audio demandé.
Si votre conversation n'a pas fait l'objet d'un enregistrement, un courrier de réponse vous sera également adressé vous en informant.
Point relatif à la politique de protection des données dans le cadre du recrutement
Sur le site AMV.fr vous pouvez également candidater. Vous retrouvez toutes les informations relatives au traitement de vos données de candidature ainsi que les modalités d'exercice de vos droits dans notre politique de protection des données personnelles dans le cadre des candidatures.
RÉCLAMATION
Nous mettons tout en œuvre pour répondre à vos attentes et vous apporter satisfaction.
En cas d’incompréhension ou d'insatisfaction sur la gestion de votre contrat, votre cotisation ou votre sinistre, adressez-vous prioritairement à votre conseiller ou gestionnaire. Si la réponse apportée ne vous satisfait pas, votre demande pourra être examinée par son responsable.
Si un désaccord persiste, vous pouvez adresser une réclamation écrite au service réclamations clients :
AMV
SERVICE RECLAMATIONS CLIENTS
33735 BORDEAUX-CEDEX 9
Vous recevrez un accusé de réception dans les 10 jours ouvrables après réception de votre réclamation et une réponse au maximum dans les 2 mois.
Si la réponse apportée ne vous satisfait toujours pas, vous pouvez adresser une réclamation écrite (mentionnant les références du dossier concerné et accompagnée d'une copie des éventuelles pièces justificatives) à :
L'EQUITE
Cellule Qualité
75433 PARIS Cedex 09
Si après avoir épuisé les voies de recours, un désaccord persiste, vous pouvez solliciter gratuitement la Médiation de l'assurance à l'adresse suivante :
La Médiation de l'assurance
TSA 50110
75441 Paris cedex 09
La charte de la Médiation et les conditions d'accès au Médiateur sont également disponibles sur le site internet de la Médiation de l'Assurance (http://www.mediation-assurance.org).
GESTION DES COOKIES
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Un cookie est un fichier texte qui est déposé (si vous ne vous y opposez pas ) sur le disque dur de votre terminal , lorsque vous visitez le site amv.fr.
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MENTIONS LEGALES SUR NOS SPOTS PUBLICITAIRES / VIDEOS DIGITALES / ANNONCES PRESSES
ROADSTER 750 dès 24,30€/mois en Vol/incendie
* Sous réserve d’acceptation : Tarif/mois - à partir de - au 4/2/20 roadster 750cc neuf, en RC, Vol et Incendie pour un assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans - AMV - Siège Social : 2, rue Miguel de Cervantès 33700 Mérignac - SAS Courtage d'assurance - RCS BORDEAUX B 330 540 907 - N° ORIAS 07 000 513 (orias.fr) - Compagnies souscriptrices l'Equité - Generali Bike.
SCOOTER 125 dès 16€/mois en Vol/incendie
* Sous réserve d’acceptation : Tarif/mois - à partir de - au 4/2/20 scooter 125cc neuf, en RC, Vol et Incendie pour un assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans - AMV - Siège Social : 2, rue Miguel de Cervantès 33700 Mérignac - SAS Courtage d'assurance - RCS BORDEAUX B 330 540 907 - N° ORIAS 07 000 513 (orias.fr) - Compagnies souscriptrices l'Equité - Generali Bike.
NEO-CLASSIC 800 dès 24.20€/mois en Vol/incendie
* Sous réserve d’acceptation : Tarif/mois - à partir de - au 4/2/20 scrambler 800cc neuf, en RC, Vol et Incendie pour un assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans - AMV - Siège Social : 2, rue Miguel de Cervantès 33700 Mérignac - SAS Courtage d'assurance - RCS BORDEAUX B 330 540 907 - N° ORIAS 07 000 513 (orias.fr) - Compagnies souscriptrices l'Equité - Generali Bike.
TRAIL 1000 dès 29€/mois en Vol/incendie
* Sous réserve d’acceptation : Tarif/mois - à partir de - au 4/2/20 trail 1000cc neuf, en RC, Vol et Incendie pour un assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans - AMV - Siège Social : 2, rue Miguel de Cervantès 33700 Mérignac - SAS Courtage d'assurance - RCS BORDEAUX B 330 540 907 - N° ORIAS 07 000 513 (orias.fr) - Compagnies souscriptrices l'Equité - Generali Bike.
ENDURO 250 dès 25.70€/mois en Vol/incendie
* Sous réserve d’acceptation : Tarif/mois - à partir de - au 4/2/20 enduro 250cc neuf, en RC, Vol et Incendie pour un assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans - AMV - Siège Social : 2, rue Miguel de Cervantès 33700 Mérignac - SAS Courtage d'assurance - RCS BORDEAUX B 330 540 907 - N° ORIAS 07 000 513 (orias.fr) - Compagnies souscriptrices l'Equité - Generali Bike.
REPRISE DE VOTRE MEILLEUR BONUS AUTO OU MOTO
* Sur un contrat en cours et hors malus. Hors bonus commerciaux et groupe. AMV - Siège Social : 2, rue Miguel de Cervantès 33700 Mérignac - SAS Courtage d'assurance - RCS BORDEAUX B 330 540 907 - N° ORIAS 07 000 513 (orias.fr) - Compagnies souscriptrices l'Equité - Generali Bike.
AMV ASSURE 800 000 DEUX-ROUES
AMV - Siège Social : 2, rue Miguel de Cervantès 33700 Mérignac - SAS Courtage d'assurance - RCS BORDEAUX B 330 540 907 - N° ORIAS 07 000 513 (orias.fr) - Compagnies souscriptrices l'Equité - Generali Bike.
MENTIONS LEGALES SUR NOS BANNIERES PUBLICITAIRES
(*) Mentions bannière -10%
*AMV vous offre jusqu'à 10% de réduction sur la prime d'assurance de première année sur chaque contrat auto / 4x4 / camping-car supplémentaire souscrit (hors options, garantie attentats, risques technologiques et assistance juridique, hors véhicules de collection AMV Légende et AMV GT). Offre valable pour tout titulaire d'un contrat AMV en cours, sous réserve de satisfaire aux conditions de souscription. AMV se réserve le droit d'adapter ou de stopper cette offre promotionnelle à tout moment.
AMV sur leboncoin.fr
Exemple de tarifs :
SCOOTER 125 dès 16€/mois - Vol/incendie inclus
* Tarif/mois - à partir de - au 04/02/2020 scooter 125cc neuf en RC, Vol et Incendie pour un assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans.
ROADSTER 750 dès 24,30€/mois - Vol/incendie inclus
* Sous réserve d’acceptation : Tarif/mois - à partir de - au 04/02/2020 roadster 750cc neuf en RC, Vol et Incendie pour assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans.
AMV sur lerepairedesmotards.com
Exemple de tarif :
ROADSTER dès 24,30€/mois - Vol/incendie inclus
AMV sur Facebook
Exemples de tarif :
ROADSTER 750 dès 24,30€/mois - Vol/incendie inclus
* Tarif/mois - à partir de - au 04/02/2020 roadster 750 cm3 neuf en RC, Vol et Incendie pour un assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans.
SCOOTER 125 dès 16€/mois - Vol/incendie inclus
* Tarif/mois - à partir de - au 04/02/2020 scooter 125cc neuf en RC, Vol et Incendie pour un assuré à Toulouse de + de 30 ans, justifiant entre autres de 50% de bonus depuis + 3 ans acquis sur permis A ou B depuis + 10 ans.
REALISATION ET HEBERGEMENT
Site réalisé avec la collaboration de CIS Valley
Rue de l'Hermite - BP 70081
33523 BRUGES Cedex
http://www.cis-valley.fr