Ce qu’il faut savoir avant de prêter sa moto : couverture d’assurance et responsabilités
8 janvier 2024 Actualité Assurance
Prêter sa moto à un proche ou à une personne de confiance peut être un geste d’amitié ou de solidarité entre motards. Toutefois, il est indispensable de connaître et de respecter certaines règles pour éviter les mauvaises surprises en termes d’assurance et de responsabilité.
Règles à respecter lorsque l’on prête sa moto
Avant de décider de prêter sa moto à quelqu’un, il convient de vérifier certains points essentiels pour prévenir les éventuels problèmes.
- Vérifier l’âge et l’expérience du conducteur : selon les contrats d’assurance, certaines clauses peuvent limiter les garanties pour les conducteurs occasionnels selon leur âge ou leur expérience de conduite. Il est donc important de s’assurer que la personne à qui vous prêtez votre moto répond aux critères requis par votre contrat.
- S’assurer de la validité du permis de conduire : avant de prêter votre deux-roues, assurez-vous que le conducteur possède un permis de conduire valide et conforme à la catégorie du véhicule (permis A, A1 ou A2).
- Avertir votre compagnie d’assurance : si votre contrat d’assurance le permet, il est recommandé de prévenir votre assureur avant de prêter votre moto. Cette démarche peut vous éviter des problèmes en cas d’accident.
- Fixer les conditions et la durée du prêt : même pour une très courte durée et pour un bon déroulement, il est nécessaire de convenir clairement avec le conducteur occasionnel des conditions d’utilisation de la moto (respect du code de la route, entretien du véhicule) et de la durée du prêt. Un document écrit signé par les deux parties peut être utile pour formaliser cet accord.
Les conséquences en cas d’accident avec une moto prêtée
En prêtant votre moto, vous restez responsable de son utilisation et avez des obligations vis-à-vis de votre compagnie d’assurance. Ainsi, en cas d’accident causé par le conducteur à qui vous l’avez prêtée :
- Vous restez civilement responsable des conséquences et dommages causés par votre moto.
- Si l’accident est responsable, votre bonus-malus d’assurance sera impacté négativement, peu importe qui pilotait votre moto.
- La franchise prévue dans votre contrat d’assurance reste à votre charge, même si vous n’étiez pas au guidon au moment de l’accident.
- Le montant des réparations et du dédommagement aux tiers pourrait être limité si le conducteur ne respecte pas les conditions imposées par le contrat d’assurance (âge, expérience…).
- Si le véhicule a été utilisé sans votre consentement par la personne qui l’a emprunté, vous pouvez être déclaré non responsable et éviter les conséquences pour votre assurance. Toutefois, cette situation reste difficile à prouver.
La garantie prêt au guidon : une solution adaptée
Face aux risques liés au prêt de moto ainsi qu’aux responsabilités encourues par le propriétaire, la garantie prêt de guidon peut être incluse, mais sous réserves ou montants de franchises majorées. Cette condition dans le contrat d’assurance moto permet à un conducteur occasionnel non déclaré au contrat de conduire la moto de l’assuré.
Avec ou sans franchise
On observe deux types de garanties prêt au guidon :
- Sans franchise : en cas de sinistre lors du prêt de votre moto, vous n’aurez aucune franchise supplémentaire à payer. Toutefois, cette option augmente le montant de votre prime annuelle.
- Avec franchise : en cas d’accident responsable, une sur-franchise sera appliquée. Celle-ci peut être fixe ou varier en fonction de divers paramètres tels que l’expérience du conducteur occasionnel, le modèle de votre moto et son ancienneté.
Les conditions de prêt au guidon
Selon les assureurs, il existe des différences en matière de garantie prêt au guidon :
- Prêt de moto sans restriction
- Prêt avec restrictions, comme l’interdiction de conduire la nuit
- Prêt autorisé sauf pour les conducteurs débutants
- Interdiction de prêt sauf pour le conjoint ou la famille
- Interdiction totale de prêt, avec clause de conducteur exclusif
Renseignez-vous auprès de votre compagnie d’assurance pour faire le point sur les clauses exactes de votre garantie prêt au guidon afin de ne pas être pris au dépourvu en cas de sinistre.
Le prêt au guidon avec AMV
Chez AMV, les conditions de couverture varient en fonction de la cylindrée et du type de véhicule :
- Motos entre 51 et 125 cm3 : il est possible d’ajouter jusqu’à quatre conducteurs supplémentaires dans la famille, sous réserve de certaines conditions ;
- Motos supérieures à 125 cm3 : le conjoint peut être désigné comme conducteur, et les enfants dans certains cas, sauf pour certaines catégories de deux-roues qui sont réservées à un conducteur exclusif, avec une franchise applicable en cas de prêt lors d’un sinistre ;
- Cyclos et quads de 50 cm3 : aucun conducteur supplémentaire n’est désigné et il n’y a pas de franchise en cas de sinistre lors d’un prêt.
Renseignez-vous auprès d’AMV pour en savoir plus.
Le coût de la garantie prêt au guidon
Le tarif de cette garantie additionnelle dépend des compagnies d’assurance et des contrats proposés. Généralement, le coût de la garantie prêt au guidon est proportionnel au montant de l’assurance principale du véhicule. Une majoration entre 10 et 25% du tarif annuel de votre assurance moto peut être appliquée pour bénéficier de cette extension de garantie.
En conclusion
Prêter sa moto à un proche ou à une personne de confiance implique des responsabilités et nécessite de prendre certaines précautions pour éviter les problèmes d’assurance. La garantie prêt au guidon peut être une solution adaptée pour couvrir les conducteurs temporaires du véhicule et préserver son propriétaire des conséquences financières en cas d’accident.
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