Comment les passagers, proches, covoitureurs ou autostoppeurs sont-ils couverts en cas d’accident ?

Tout savoir sur l’assurance des passagers et covoitureurs

12 janvier 2021 Question d'assurance

Partager son véhicule, c’est une solution pour limiter les frais et son empreinte carbone. Cela permet bien souvent de passer un trajet plus agréable. De plus, les passagers sont assurés par la responsabilité civile obligatoire, et souscrite par le conducteur.

La garantie de Responsabilité Civile

Dans les conditions générales des assurances auto d’AMV est exposé l’application de la garantie de la responsabilité civile de l’assuré, à savoir :

« La Compagnie garantit l’Assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que celui-ci peut encourir en raison de dommages corporels ou matériels subis par des tiers et dans la réalisation desquels le véhicule assuré est impliqué, résultant :

a) des accidents, incendies ou explosions causés par ce véhicule, les accessoires et produits servant à son utilisation ou par les objets ou substances qu’il transporte ;

b) de la chute de ces accessoires, produits, objets et substances. »

Cette clause stipule que l’assurance protège les « tiers »  s’ils subissent des dommages corporels ou matériels. Tous les passagers du véhicule sont considérés comme des Tiers, même s’ils ont un lien avec le conducteur. Ils sont par conséquents couverts par l’assurance du propriétaire de la voiture.

Les passagers covoitureurs

Pour le covoiturage, c’est exactement la même chose. C’est l’assurance du conducteur qui protège toutes les personnes à bord. Et en plus, lorsque le covoiturage a été organisé via une plateforme spécifique, des assurances complémentaires sont parfois proposées. Par exemple, l’application Blablacar propose une assistance aux « bénéficiaires » quand le trajet est interrompu à cause d’une panne ou d’un vol de véhicule. Il leur est proposé d’être reconduit (par train, taxi ou avion) au point de départ, ou au point d’arrivée du trajet prévu. Il est spécifié dans la notice de cette assurance que les bénéficiaires, passagers membres de l’application, sont les seuls enregistrés sur ce trajet. Si le conducteur prend en plus un autostoppeur par exemple, ce dernier ne sera pas compris parmi les dits bénéficiaires. Mais les clauses d’exclusion sont parfois nombreuses, et comprennent entre autres, les problèmes causés par un oubli du conducteur (qui a laissé les clés dans la voiture par exemple), les pannes répétitives à cause d’un mauvais entretien, etc. 

Passer le volant prive le conducteur de son assurance ?

Et que se passe-t-il si l’on cède la place de conducteur à l’un de ses passagers ou covoitureurs ? C’est toujours l’assurance du propriétaire du véhicule et souscripteur qui jouera en cas d’accident. Cependant, si le conducteur alors au volant n’est pas un conducteur occasionnel déclaré, l’assuré peut se voir appliquer une franchise supplémentaire, appelée « franchise autre conducteur »,  à payer à sa compagnie d’assurance. 

Néanmois, c’est parfois la meilleure solution sur de long trajet pour limiter les risques de somnolence et d’accidents potentiels qui en découlent. De manière générale, le covoiturage n’a que du bon. Il réduit l’impact écologique de chaque voyageur, le partage des frais amortit en grande partie le budget carburant et péage, et il limite aussi le nombre de véhicule en circulation, rendant la route plus agréable et sûre pour tout le monde. 

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