Passage de clefs de moto entre deux conducteurs

Avant de prêter votre deux-roues…

18 février 2021 Assurance Moto

Dans certains cas, il arrive que l’on confie sa moto ou son scooter à une autre personne. Attention, prêter votre deux-roues répond à des règles bien précises et nécessite quelques précautions. On fait le point…

Un permis deux-roues sinon rien

« Allez, tu me la prêtes ? ». Qui n’a pas entendu cette question d’un proche curieux de tester un nouveau modèle ou contraint de demander un petit service. Pour autant, prêter sa moto ou son scooter ne s’improvise pas.

Un permis en bonne et due forme

Avant toute chose, il est essentiel de vérifier que l’emprunteur dispose du permis nécessaire pour cela :

Si votre moto fait plus de 35 kW (47,5 ch), le conducteur doit obligatoirement avoir le permis A.
Pour un deux-roues de plus de 125 cm3 et de moins de 35 kW (47,5 ch), le permis A2 est indispensable (si passé votre permis après le 19/01/2013.)
Pour les engins de moins de 125 cm3 et n’excédant pas 11 kW (15 ch), le conducteur doit obligatoirement avoir le permis A1. (Pour les engins jusqu’à 125cc, un permis A2, un permis B obtenu avant le 1er mars 1980, ou un permis B de plus de 2 ans avec formation ou antécédents entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2010 permet de les conduire.)

Attention, le permis B (voiture) n’est plus suffisant pour prendre le guidon d’une moto ou d’un scooter de 125 cm3. Le titulaire doit en effet :

Avoir le permis B depuis au moins 2 ans,
Avoir suivi une formation pratique de 7 heures dans un établissement agréé, qui fait l’objet d’une attestation obligatoire.

Seuls les conducteurs ayant obtenu leur permis B 01/03/1980 et ceux ayant conduit une moto légère ou entre 2006 et 2010 (avec attestation de l’assureur) peuvent être dispensés de la formation.

Un conducteur « respectable »

Par ailleurs, assurez-vous que le conducteur n’a pas fait l’objet d’une suspension ou d’une annulation de permis pour des raisons de conduite dangereuse ou d’infractions au code de la route. Cette précaution est primordiale, car laisser conduire une personne non-habilitée pourrait engager votre responsabilité en cas d’accident ou d’amende, sans compter les risques pour sa propre sécurité.

Fournir tous les documents

Enfin, la loi exige que tout conducteur soit en mesure de présenter son permis de conduire et tous les documents relatifs au véhicule lors d’un contrôle. Pensez par conséquent à fournir à l’emprunteur le certificat d’immatriculation (anciennement carte grise), l’attestation d’assurance et les papiers d’entretien et de contrôle technique.

Assurance moto : quelques vérifications s’imposent avant de prêter votre deux-roues

Avant de prêter votre engin, faites le point sur votre assurance. Il existe en effet trois grandes catégories de contrats d’assurance moto :

la clause de conduite exclusive, dans laquelle seul le propriétaire de la moto et titulaire du contrat est autorisé à circuler,
le prêt de guidon avec franchise, qui prévoit la possibilité de prêter son deux-roues à un conducteur occasionnel mais avec le paiement d’une sur-franchise en cas de sinistre,
le prêt de guidon sans franchise, où le conducteur occasionnel est assuré au même titre que le souscripteur du contrat, sans sur-franchise en cas de sinistre

Chez AMV, ces clauses varient selon le type de véhicule :

Pour les cylindrées entre 51 et 125 cm3, il est possible de désigner jusqu’à quatre conducteurs supplémentaires dans son cercle familial (parent, conjoint, frères et sœurs, enfants) sous conditions.
Pour les cyclos (50 cm3), les autres conducteurs ne sont pas désignés et il n’y a pas de franchise en cas de prêt lors d’un sinistre.

Quelle assurance en cas d’accident ?

Vous avez prêté votre moto à un tiers et un accident est arrivé ? Si vous avez bien respecté les conditions prévues par votre contrat d’assurance, celle-ci entre en jeu pour prendre en charge l’indemnisation, déclenchant selon les cas une franchise.

Attention en revanche si les conditions du contrat ne sont pas respectées : l’assurance peut annuler la protection et c’est au propriétaire et assuré de la moto que revient la responsabilité pénale. De plus, l’accident aura pour conséquence de modifier le coefficient de bonus-malus du propriétaire. Mieux vaut donc bien vérifier son assurance et bien mesurer toutes les conséquences avant de laisser son guidon.