Changez de voiture, pas d’assurance

21 juin 2019 Assurance Auto

C’est décidé, vous vendez votre voiture pour en acheter une nouvelle – neuve ou d’occasion. Sachant que tout véhicule doit être assuré, comment procéder si la vente et l’achat ne se déroulent pas en même temps ?

Vous souhaitez transférer le contrat sur votre nouveau véhicule

Quel que soit l’ordre dans lequel se déroulent la vente de votre ancien véhicule et l’achat du nouveau, pas besoin de résilier votre contrat. Contactez votre assureur, pour demander le transfert du contrat, conserver l’ancienneté de votre contrat et ses avantages.

Vous achetez d’abord votre nouveau véhicule

Pour rappel, légalement, votre véhicule doit être assuré avant même que vous en preniez possession. Ainsi si vous achetez d’abord votre nouveau véhicule, votre assureur pourra vous proposer de transférer l’ancien contrat sur le nouveau véhicule. Mais attention : si le modèle et la puissance du nouveau véhicule sont différents, ou si vous souhaitez souscrire de nouvelles garanties (vous passez d’un contrat « au tiers » à une assurance « tous risques » par exemple), le montant de la prime sera révisé.

Si vous acceptez ces nouvelles conditions, votre nouveau véhicule sera assuré à compter du jour voulu. Quant à l’ancien véhicule, la plupart des contrats d’assurance prévoient de conserver les garanties d’assurance de ce dernier, le mois suivant le remplacement : vérifiez bien les modalités d’application auprès de votre assurance !

Vous vendez d’abord votre ancien véhicule

Si votre ancien véhicule est déjà vendu, et que vous n’avez pas encore trouvé la voiture de vos rêves, fournissez à votre assureur le certificat de cession et demandez la suspension du contrat d’assurance. Le contrat peut en effet être suspendu, pendant 6 mois maximum, le temps que vous trouviez votre nouvelle voiture. Le contrat est alors transféré et comme précédemment, le montant des primes peut être modifié.

Dans le cas où votre assureur ne proposerait pas la suspension des garanties, il vous faudra alors, après envoi du justificatif de cession, demander la résiliation de votre contrat (cf ci-après).

Vous souhaitez résilier votre contrat et en souscrire un nouveau

Si vous souhaitez ou devez changer d’assurance, il faudra demander la résiliation du contrat actuel. Cela ne peut être fait qu’une fois la vente conclue – en fournissant une copie du certificat de cession. Les trop-perçus éventuels vous seront remboursés.

Mais n’oubliez pas que vous devez trouver un autre assureur avant de prendre possession de votre nouveau véhicule !

Soyez en règle !

Vous devez penser à faire établir la carte grise à votre nom, si vous achetez la voiture à un particulier (si vous achetez votre véhicule chez un concessionnaire, il s’occupera de cette formalité). Vous disposez d’un mois pour le faire. Au-delà, vous serez redevable d’une amende en cas de contrôle de police.