Passage de clefs de moto entre deux conducteurs

Avant de prêter votre deux-roues…

21 janvier 2021 Question d'assurance

Dans certains cas, il arrive que l’on confie sa moto ou son scooter à une autre personne. Attention, le prêt répond à des règles bien précises et nécessite quelques précautions. On fait le point… 

« Allez, tu me la prêtes ? ». Qui n’a pas entendu cette question d’un proche curieux de tester un nouveau modèle ou contraint de demander un petit service. Pour autant, prêter sa moto ou son scooter ne s’improvise pas. 

Un permis deux-roues sinon rien

Avant toute chose, il est essentiel de vérifier que l’emprunteur dispose du permis nécessaire pour cela. Si votre moto fait plus de 47 CV, le conducteur doit obligatoirement avoir le permis A. Pour un deux-roues de plus de 125 cm3 et de moins de 47 CV, le permis A2 est indispensable. Enfin, pour les engins de moins de 125 cm3, le conducteur doit obligatoirement avoir le permis A1. 

Attention, le permis B (voiture) n’est plus suffisant pour prendre le guidon d’une moto ou d’un scooter de 125 cm3. Le titulaire doit en effet suivre une formation de 7 heures dans un établissement agréé, qui fait l’objet d’une attestation obligatoire. Seuls les conducteurs ayant obtenu leur permis B avant mars 1980 et ceux ayant conduit une moto légère ou entre 2006 et 2010 (avec attestation de l’assureur) peuvent être dispensés de cette formation. 

Assurance moto : quelques vérifications s’imposent

Avant de prêter votre engin, faites le point sur votre assurance. Il existe en effet trois grandes catégories de contrats d’assurance moto : la clause de conduite exclusive, dans laquelle seul le propriétaire de la moto et titulaire du contrat est autorisé à circuler, le prêt de guidon avec franchise, qui prévoit la possibilité de prêter son deux-roues à un conducteur occasionnel mais avec le paiement d’une franchise en cas de sinistre, et enfin le prêt de guidon sans franchise, où le conducteur occasionnel est traité de la même manière que l’assuré principal. 

Chez AMV, ces clauses varient selon le type de véhicule. Ainsi, pour les cylindrées entre 51 et 125 cm3, il est possible de désigner jusqu’à quatre conducteurs supplémentaires dans son cercle familial (parent, conjoint, frères et sœurs, enfants) sous conditions. Pour les motos d’une cylindrée supérieure à 125 cm3, aucune désignation n’est possible, puisque le contrat prévoit une conduite exclusive (avec application d’une franchise en cas de prêt lors d’un sinistre). Pour les cyclos (50 cm3), les autres conducteurs ne sont pas désignés et il n’y a pas de franchise en cas de prêt lors d’un sinistre. 

Quelle assurance en cas d’accident ? 

Vous avez prêté votre moto à un tiers et un accident est arrivé ? Si vous avez bien respecté les conditions prévues par votre contrat d’assurance, celle-ci entre en jeu pour prendre en charge l’indemnisation, déclenchant selon les cas une franchise. Attention en revanche si les conditions du contrat ne sont pas respectées : l’assurance peut annuler la protection et c’est au propriétaire et assuré de la moto que revient la responsabilité pénale. De plus, l’accident aura pour conséquence de modifier le coefficient de bonus-malus du propriétaire. Mieux vaut donc bien vérifier son assurance et bien mesurer toutes les conséquences avant de laisser son guidon. 

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